Segregation associe registres, contrôle et organisation juridique. Une adresse séparée ou une étiquette ne prouve pas à elle seule la restitution en insolvabilité.
La mise à jour NYDFS du 30 septembre 2025 remplace celle de 2023 et vise certains dépositaires new-yorkais, pas toutes les plateformes mondiales. Elle prévoit séparation comptable et on-chain des actifs clients et propres ; exception soumise à accord écrit préalable. [NYDFS — Updated Guidance on Custodial Structures, September 30, 2025]
Ce régime permet un omnibus contenant uniquement des actifs clients avec registre actualisé des parts. Notre modèle : A détient 6 BTC, B 4 BTC, total clients 10 BTC ; les 2 BTC propres du dépositaire restent à part. [NYDFS — Updated Guidance on Custodial Structures, September 30, 2025]
Modèle sans frais : A retire 2 BTC ; restent A 4 + B 4 = 8 BTC. Un total on-chain concordant de 8 ne révèle pas une attribution erronée A 5 + B 3. Rapprocher totaux, droits individuels et mouvements au même instant. [NYDFS — Updated Guidance on Custodial Structures, September 30, 2025]
Le texte bancaire de juillet 2025 distingue omnibus et comptes séparés et demande l’étude des risques des deux. Exemple : deux adresses utilisant le même système de clés compromis peuvent subir ensemble une perte. Adresses distinctes ne prouvent pas sécurité indépendante. [Federal banking agencies — Crypto-Asset Safekeeping, July 2025]
NYDFS prévoit accord préalable, intitulé F/B/O et séparation des biens propres des deux dépositaires en sous-conservation. Les actifs clients ne garantissent pas les dettes propres du dépositaire ; compensation ou sûretés du sous-dépositaire se limitent aux frais ordinaires usuels. Ce n’est pas interdire tous frais. [NYDFS — Updated Guidance on Custodial Structures, September 30, 2025]
Le texte bancaire souligne contrats et contrôle des clés. Exemple : un message signé peut démontrer contrôle d’adresse, pas absence de sûreté d’autrui. Examiner effets d’insolvabilité selon contrats, entités et droit applicable, pas seulement un écran. [Federal banking agencies — Crypto-Asset Safekeeping, July 2025]
SEC staff signale les conditions d’usage des cryptoactifs clients, notamment le prêt. Exemple : transférer 1 BTC dans un programme de crédit rémunéré peut changer droits et risques face à la simple conservation. Segregation du compte principal n’uniformise pas tous les produits. [SEC staff — Crypto Asset Custody Basics for Retail Investors]
Vérifier entité, relevés, rapprochement, règles des clés, sous-conservation et charges. Vérifier à T ne prouve pas la continuité après T. Segregation ne garantit ni retrait immédiat, ni assurance, ni restitution intégrale en insolvabilité. [NYDFS — Updated Guidance on Custodial Structures, September 30, 2025][Federal banking agencies — Crypto-Asset Safekeeping, July 2025][SEC staff — Crypto Asset Custody Basics for Retail Investors]
Pour une vision complète, lisez aussi Institutional custody, Qualified custodian, Rehypothecation, Counterparty risk. Cette entrée est également citée par Custodial Exchange, Qualified custodian.