Nous utilisons la distinction FSB de 2017 : rehypothecation désigne l’utilisation d’actifs clients par un intermédiaire ; collateral re-use inclut les garanties d’autres contreparties. Ce sont des définitions analytiques, pas juridiques universelles.
FSB distingue actifs clients et circulation générale des garanties. Chaque transfert ultérieur n’a pas le même effet juridique. Pour un service Bitcoin, identifie conservation, prêt, garantie ou réutilisation ; le nom ne suffit pas. [FSB — Re-hypothecation and collateral re-use (2017)]
FSB distingue security interest et title transfer. Une sûreté ne transfère pas automatiquement la propriété ; la transférer peut modifier la créance de restitution. Documents et droit applicable priment sur un solde BTC affiché. [FSB — Re-hypothecation and collateral re-use (2017)]
Le rapport FSB de 2017 décrit information et consentement comme approche réglementaire. Il ne prouve pas que toutes ces règles restent valables. Vérifie actifs, finalité, limites et révocation ; signer ne garantit ni sécurité ni restitution immédiate. [FSB — Re-hypothecation and collateral re-use (2017)]
Exemple propre inspiré de Federal Reserve : A fournit à B 1 BTC avec droit convenu de réutilisation ; B le transmet à C. Deux liens contractuels ne font pas 2 BTC sur la blockchain. Sépare monnaies existantes et créances de restitution. [Federal Reserve — The Ins and Outs of Collateral Re-use]
Federal Reserve décrit une meilleure circulation et davantage d’interconnexions. B peut se financer auprès de C, mais restituer à A peut dépendre de la clôture d’une autre opération. Le revenu ne provient pas du simple maintien de BTC sans obligations supplémentaires. [Federal Reserve — The Ins and Outs of Collateral Re-use]
Basel CRE22 demande de surveiller réutilisation et déficits de liquidité. Une permission ne prouve pas l’usage effectif ; une interdiction nécessite aussi des contrôles. Rapproche relevés, transferts, restrictions et conditions de restitution. [Basel Framework — CRE22 credit risk mitigation]
FSB relève les difficultés d’accès en insolvabilité de l’intermédiaire ; Basel traite l’opposabilité. La défaillance de C peut toucher B et retarder A. Elle ne signifie pas perdre automatiquement exactement 1 BTC ; contrats, autres actifs et procédure déterminent le résultat. [FSB — Re-hypothecation and collateral re-use (2017)][Basel Framework — CRE22 credit risk mitigation]
Examine l’interdiction de Rehypothecation avec garde, exceptions, sous-conservation et libération. La clause seule ne supprime ni risque de dépositaire ni fraude. FSB et Basel donnent un cadre, pas une promesse de protection d’un produit Bitcoin précis. [FSB — Re-hypothecation and collateral re-use (2017)][Basel Framework — CRE22 credit risk mitigation]
Pour une vision complète, lisez aussi Collateral, Prime brokerage, Counterparty risk, Auto-garde. Cette entrée est également citée par Segregation, Prime brokerage, Collateral, Counterparty risk.