Fair value accounting utilise, pour les éléments concernés, la juste valeur : une évaluation fondée sur les conditions actuelles du marché. La valeur comptable est le montant inscrit dans les comptes, pas automatiquement un solde bancaire ni le produit d’une vente. Les règles comptables, la nature de l’actif et le motif de sa détention comptent. « Juste valeur » ne promet ni rendement certain ni vente immédiate.
Imaginons un achat de 100 USD, des dollars américains. La juste valeur estimée aujourd’hui est 120. La différence de 20 ne permet pas de constater automatiquement ce bénéfice. Il faut d’abord connaître le traitement de l’actif et l’endroit où enregistrer la variation. IFRS 13, dans les normes internationales d’information financière, explique la mesure de la juste valeur lorsqu’une autre norme l’impose ou l’autorise. Elle n’oblige pas à réévaluer tous les actifs. « Comment mesurer ? » et « Quand et où comptabiliser ? » sont des questions différentes. [1]
IFRS 13 considère le prix reçu pour vendre un actif, ou payé pour transférer un passif, lors d’une transaction normale à la date d’évaluation. Il ne s’agit ni d’une vente forcée ni du prix espéré par le propriétaire. Le marché principal accessible, celui ayant le plus grand volume et la plus forte activité, est prioritaire. À défaut, on utilise le marché accessible le plus avantageux selon les règles de la norme. Choisir le chiffre le plus élevé sur n’importe quelle plateforme ne suffit pas. La date, l’heure et l’accès de l’entreprise au marché expliquent aussi le résultat. [1]
Dans notre exemple, le prix est 100 USD et les frais de vente 3. L’encaissement net après ces frais est 97. Sous ces hypothèses, la juste valeur est 100, pas 97 : IFRS 13 n’en déduit pas les coûts de transaction. La juste valeur diminuée des coûts de vente est une autre mesure. Le transport joue un rôle distinct. Pour une matière première physique dont la localisation est une caractéristique de l’actif, le coût d’acheminement au marché peut devoir être pris en compte. Ne confondons pas ce cas avec une commission habituelle de négociation. [1]
IFRS 13 classe les données dans une hiérarchie. Le niveau 1 utilise des prix non ajustés d’actifs identiques sur des marchés actifs accessibles ; le niveau 2, d’autres données observables ; le niveau 3, des données non observables, des estimations des hypothèses des participants sans données directes de marché. La donnée significative de plus faible priorité détermine le niveau de toute l’évaluation ; on ne fait pas la moyenne des niveaux. Notre modèle illustre la sensibilité : un paiement de 100 dans exactement un an, au rendement exigé de 5 %, vaut aujourd’hui environ 95,24 ; à 10 %, environ 90,91, sans défaut ni frais. Ce n’est pas une cotation de BTC. Le niveau 1 décrit une donnée, pas un placement sûr. [1]
Voici une parenthèse comptable : US GAAP, les principes comptables généralement admis aux États-Unis, ne se confond pas avec IFRS. Le Financial Accounting Standards Board (FASB), normalisateur comptable américain, a instauré par ASU 2023-08 l’évaluation ultérieure à la juste valeur de certains cryptoactifs, avec variations dans le résultat net. Toutes les conditions doivent être remplies : actif incorporel, sans substance physique, selon la définition comptable applicable ; aucun droit exécutoire sur des biens, services ou autres actifs sous-jacents ; création ou existence sur un registre distribué, partagé entre participants ; protection cryptographique et fongibilité, avec des unités interchangeables ; aucune création ni émission par l’entité déclarante ou une partie liée. Un NFT, token non fongible, n’est donc pas automatiquement inclus. La règle concerne les exercices commençant après le 15 décembre 2024, normalement dès le 1er janvier 2025 pour un exercice calendaire ; l’application anticipée était autorisée. [2]
Prenons notre exemple d’évaluation ultérieure dans ce régime américain. L’entreprise détient 2 BTC à 50000 USD par BTC, soit 100000. Au prix de 60000, la valeur atteint 120000 et la réévaluation +20000. Sans vente, l’encaissement provenant de cette réévaluation est 0. Le prix baisse ensuite à 45000 : la valeur devient 90000 et la variation de la période suivante −30000, pas −10000 depuis la base initiale. Il reste 2 BTC. Quantité de monnaies, bénéfice d’évaluation et argent reçu sont trois choses différentes. L’exemple exclut impôts, frais et effets de change. [2] [5]
En juin 2019, le Comité d’interprétation des IFRS a étudié un type délimité de cryptomonnaies. Pour celles détenues en vue de la vente dans l’activité ordinaire, il a retenu IAS 2, la norme sur les stocks ; sinon IAS 38 sur les immobilisations incorporelles. Un stock peut aussi être incorporel, pas seulement une marchandise dans un entrepôt. Les courtiers et négociants en matières premières remplissant l’exception correspondante d’IAS 2 utilisent la juste valeur diminuée des coûts de vente. IAS 38 permet un modèle de réévaluation sous les conditions d’un marché actif. Cela ne reproduit pas toutes les règles de FASB. Vérifions donc ce que l’entreprise détient, pourquoi et selon quel régime elle établit ses comptes. [3] [4]
Notre rapprochement en USD commence par une valeur comptable de 100000. Les entrées de 30000, les sorties à leur valeur comptable de 20000 et la réévaluation de 20000 donnent : 100000+30000−20000+20000 = 130000. Les sorties désignent ici la valeur retirée des comptes, pas nécessairement l’argent reçu lors de la vente. Ce rapprochement ne remplace pas le tableau de cash flow, les encaissements et décaissements réels. Lisons aussi quantités, coûts d’acquisition, données d’évaluation et restrictions de vente. Même une valeur comptable élevée ne prouve à elle seule ni le contrôle des clés privées permettant de dépenser les BTC, ni la possibilité de retirer les actifs d’un dépositaire. [2] [5]
Pour une vision complète, lisez aussi Interest rate risk, Impairment accounting, FASB ASU 2023-08, Cash flow. Cette entrée est également citée par Impairment accounting, FASB ASU 2023-08, Accounting Policy, Elon Musk.