FASB ASU 2023-08 explique un changement des US GAAP, principes comptables généralement admis aux États-Unis. FASB désigne le Financial Accounting Standards Board, le normalisateur ; ASU signifie Accounting Standards Update, un document annonçant les modifications. Les règles faisant autorité figurent dans l’Accounting Standards Codification, ASC, enrichie d’un sous-thème pour certains cryptoactifs. Distinguons transition initiale, réévaluation ultérieure, informations requises et encaissements réels.
FASB a publié la mise à jour le 13 décembre 2023. Le sous-thème ASC 350-60 porte sur l’évaluation ultérieure, la présentation et les informations concernant les actifs inclus. « Ultérieure » désigne ce qui arrive à une rubrique déjà comptabilisée. L’évaluation initiale, la comptabilisation et la sortie restent régies par d’autres US GAAP. Un achat commence donc par les règles de la transaction. Le numéro de mise à jour ne suffit pas à expliquer toutes les écritures de l’achat à la vente. [1] [2]
Toutes les conditions doivent être réunies. L’actif est incorporel selon la définition comptable, sans substance physique, et ne donne aucun droit exécutoire sur des biens, services ou autres actifs sous-jacents. Il est créé ou existe sur un registre distribué, partagé entre participants à l’aide de blockchain ou d’une technologie similaire, et protégé par cryptographie. Il doit être fongible, avec des unités interchangeables, et ne pas être créé ni émis par l’organisation déclarante ou une partie liée. Un NFT, token non fongible, échoue à la fongibilité ; un token donnant droit à un autre actif échoue à la condition sur les droits. FASB précise que le minage, s’il est la seule participation à la création des récompenses reçues, ne fait pas de l’organisation la créatrice de ces monnaies. Leur nombre ne détermine pas à lui seul le champ d’application. [2] [1]
L’application obligatoire concerne les exercices commençant après le 15 décembre 2024 et leurs périodes intermédiaires. Pour un exercice calendaire ordinaire, il s’agit du 1er janvier 2025. Toutes les entreprises ne doivent donc pas changer le même jour indépendamment de leur exercice. L’application anticipée était permise pour les états non encore publiés ou mis à disposition. Un choix en période intermédiaire s’appliquait dès le début de l’exercice. Il ne permettait pas de commencer seulement au troisième trimestre en laissant de côté la partie précédente. [2]
À la première application, l’écart cumulé ajuste les résultats non distribués d’ouverture, résultats passés conservés dans l’entreprise, ou une autre composante appropriée des capitaux propres. Les capitaux propres correspondent à la différence comptable entre actifs et passifs. Notre modèle présente une ancienne valeur comptable de 30000 USD, dollars américains, et une juste valeur initiale de 60000 : écart de 30000. Si un effet fiscal déterminé séparément réduit l’ajustement de 6000, la variation nette des capitaux propres est 30000−6000=24000. Les 6000 ne sont pas un impôt imposé par la norme. L’ajustement de 24000 ne constitue pas non plus un bénéfice opérationnel ordinaire ou de l’argent encaissé. [1]
Après la transition, la valeur d’une quantité inchangée passe de 60000 à 55000 USD. La variation ultérieure est −5000 avant impôts ; l’encaissement de la seule réévaluation est 0. Les actifs inclus sont présentés séparément des autres incorporels, et les réévaluations séparément des variations de valeur comptable de ces autres actifs. Le lecteur distingue les effets de la réserve crypto. Ne mélangeons pas ajustement initial des capitaux propres, résultat ultérieur et vente. [1]
Les informations intermédiaires et annuelles indiquent nom, base de coût, juste valeur et unités des détentions significatives. La base de coût est le montant utilisé selon la méthode applicable pour calculer gains ou pertes de sortie ; les détentions plus petites sont regroupées. Pour les restrictions contractuelles de vente, sont précisés la valeur concernée, leur nature, leur durée restante et leurs conditions d’expiration. Nos 2 BTC, dont 1 restreint, ne signifient donc pas automatiquement 2 BTC librement vendables. L’information publiée ne lève pas la restriction. [1]
Notre rapprochement en milliers de USD commence à 100. Entrées de 30, sorties de 20, gains de 15 et pertes de 5 donnent : 100+30−20+15−5=120. Si +15 et −5 sont les résultats nets des détentions de BTC et d’ETH, l’ETH étant l’unité native d’Ethereum, le rapprochement annuel ne peut les remplacer uniquement par +10. Les résultats de chaque cryptoactif à réévaluation nette positive et négative sont présentés séparément. S’ajoutent la nature des mouvements, les résultats réalisés par rapport à la base de coût et sa méthode de calcul. Une sortie comptable de 20 ne signifie pas automatiquement un encaissement de vente de 20. [1]
Un commerçant peut recevoir un cryptoactif pour ses biens ou services habituels et le convertir presque immédiatement en argent. Ces encaissements relèvent du cash flow opérationnel, les mouvements de trésorerie de l’activité ordinaire. « Presque immédiatement » signifie ici une courte durée attendue en heures ou quelques jours, pas en semaines. Notre commerçant reçoit ainsi 20 USD. Ce n’est ni un gain non monétaire de la réserve ni une règle pour toute vente de BTC détenus à long terme. FASB traite les US GAAP, pas IFRS. La décision internationale sur les cryptomonnaies examinées distingue IAS 2 pour les stocks et IAS 38 pour les incorporels. Les impôts sont une question distincte. [1] [3]
Pour une vision complète, lisez aussi Impairment accounting, Fair value accounting, Cash flow, Corporate Bitcoin Treasury. Cette entrée est également citée par Fair value accounting, Impairment accounting.