Settlement risk désigne le risque qu’une opération ne soit pas réglée comme convenu : la livraison peut être tardive, ne jamais avoir lieu ou rester bloquée en cours de transfert. Le règlement est l’exécution effective des obligations. Pour un achat de bitcoin en monnaie courante, on suit donc la livraison des BTC et le paiement du prix ; la réussite d’un transfert ne confirme pas l’autre.
Eva convient d’acheter des BTC à Pierre. Pour que l’accord soit respecté, Eva doit recevoir les bitcoins et Pierre l’argent. Un problème peut survenir entre la promesse et la réception. La Banque des règlements internationaux, BIS, distingue le risque de non-paiement d’un manque temporaire de fonds. Le message « en attente » ne prouve pas, à lui seul, une perte définitive : le transfert peut simplement être retardé. Il faut d’abord identifier la livraison manquante, son débiteur et l’éventuel dépassement du délai convenu. [1] [2]
La conclusion de l’opération fixe le prix et la quantité. Le clearing détermine ensuite qui doit quoi à qui ; il peut comprendre la compensation d’obligations réciproques. Le règlement les exécute. Les PFMI, principes internationaux pour les infrastructures de marchés financiers, distinguent ces étapes ; ce ne sont pas des règles du protocole Bitcoin. Pour Eva aussi, la différence est concrète : un crédit interne sur une plateforme et un retrait vers son propre portefeuille sont deux événements distincts. Le contrat doit préciser lequel constitue la livraison promise. [1]
Dans notre exemple, Eva achète 1 BTC pour 60 000 USD ; il ne s’agit pas d’un cours actuel. Si elle paie sans livraison conditionnelle et ne reçoit pas les BTC, le montant versé est exposé, avant tout recouvrement éventuel. Si elle n’a encore rien payé et qu’un achat de remplacement coûte 62 000 USD, la différence est de 2 000 USD avant frais, pas automatiquement une perte de 60 000 USD. Le BCBS, Comité de Bâle sur le contrôle bancaire, distingue ce risque sur le principal du coût de remplacement d’une opération non réglée. Une variation de prix et un paiement non récupéré sont deux problèmes différents. [2]
Avant l’envoi, Eva peut peut-être encore arrêter son paiement. Dès qu’elle ne peut plus l’annuler unilatéralement avec certitude, cette protection disparaît. Pour les opérations de change, le BCBS décrit une fenêtre de risque qui se termine à la réception définitive de la monnaie achetée. Ce raisonnement aide à comprendre notre exemple, sans transposer mécaniquement les règles bancaires : quand ma livraison devient-elle irrévocable, et quand ai-je vérifié la réception de l’autre ? Les heures limites, les fuseaux horaires et les règles de transfert comptent, pas seulement la date de l’accord. [2]
Delivery versus payment, ou DvP, lie la livraison définitive d’un actif au paiement définitif : l’une a lieu si et seulement si l’autre a lieu. PvP, payment versus payment, relie de même deux monnaies. Les PFMI traitent ainsi le risque de remettre une valeur sans recevoir sa contrepartie. Envoyer deux instructions simultanément ne crée pas ce lien. Le mécanisme peut protéger contre la perte de la valeur remise, mais ne garantit pas à lui seul l’achèvement de l’opération et n’élimine ni son coût de remplacement ni le besoin de fonds disponibles. [1] [2]
Eva peut vérifier que le transfert de BTC vise la bonne adresse et figure dans un bloc. Des confirmations supplémentaires réduisent généralement le risque qu’une autre histoire de la chaîne le remplace ; elles ne promettent pas une irréversibilité absolue. Même de nombreux blocs ne prouvent pas que Pierre a reçu le paiement fiat, c’est-à-dire en monnaie courante émise par un État. Les PFMI prennent aussi en compte la finalité juridique. Accepter une transaction bitcoin, recevoir un paiement bancaire et exécuter un contrat sont des questions distinctes. La règle d’acceptation des BTC dépend du risque considéré. [1] [3]
Pierre attend 60 000 USD pour honorer une échéance qui lui incombe. Si le paiement tarde, il doit trouver provisoirement d’autres fonds, repousser une dépense ou gérer un manquement à son propre contrat. C’est un problème de liquidité : l’argent manque précisément quand il est nécessaire. Le BCBS examine donc aussi les dépendances envers les banques de règlement et d’autres prestataires. Un retard ne signifie pas automatiquement que la contrepartie est insolvable, mais il peut entraîner des coûts réels et transmettre les difficultés à d’autres. [2]
Pour les deux transferts, Eva et Pierre doivent connaître le montant, le bon destinataire, l’échéance, les possibilités d’annulation et la condition rendant la réception définitive. L’identifiant d’une transaction BTC aide à la retrouver, mais elle doit correspondre au montant et à la livraison convenus. La réception bancaire se vérifie séparément. Un statut incertain reste non résolu ; « envoyé » ne suffit pas. Réessayer automatiquement sans savoir ce qu’est devenu le premier transfert peut entraîner un double paiement. Il faut d’abord rapprocher les justificatifs et les sommes reçues, puis décider de la suite. [2] [3]
Pour une vision complète, lisez aussi Counterparty risk, Delivery versus payment, Confirmation, Collateral. Cette entrée est également citée par Custodial Exchange, Institutional OTC desk, Counterparty risk, Delivery versus payment.