Settlement risk recouvre le défaut ou le retard de règlement. Il peut exposer une valeur déjà livrée, entraîner un coût de remplacement ou un manque temporaire de liquidité ; confirmer une jambe ne prouve pas l’achèvement de l’autre.
BIS distingue les conséquences de crédit et de liquidité du règlement. Dépasser l’échéance ne prouve pas une perte définitive : la contrepartie peut payer plus tard. Pour BTC contre fiat, identifier l’actif manquant, son débiteur et depuis quand il manque ; un même statut en attente peut avoir plusieurs causes. [BIS — PFMI principles 8 and 12][BCBS — RMA20 foreign exchange settlement risks]
L’accord sur le prix forme la transaction, la compensation détermine et peut compenser les obligations, le règlement les exécute. PFMI séparent ces fonctions. Un crédit interne et un retrait vers son propre portefeuille sont des événements différents ; les règles de la transaction définissent ce qui la règle effectivement. [BIS — PFMI principles 8 and 12]
Exemple construit : un acheteur convient de 1 BTC pour 60000 USD. S’il paie sans livraison conditionnelle et ne reçoit pas BTC, la valeur payée est exposée. S’il n’a pas payé et que l’achat de remplacement coûte 62000 USD, l’écart est 2000 USD avant frais, pas automatiquement une perte de 60000 USD. [BCBS — RMA20 foreign exchange settlement risks]
Pour le change, BCBS mesure l’exposition dès que le paiement ne peut plus être annulé unilatéralement avec certitude, jusqu’à réception définitive de la contrevaleur. Le rapprochement du paiement lève l’incertitude sur le résultat. Les heures limites et fuseaux horaires concrets comptent, pas seulement la date de négociation. [BCBS — RMA20 foreign exchange settlement risks]
Delivery versus payment (DvP) conditionne la livraison définitive au paiement définitif ; PvP relie de même deux monnaies. PFMI traitent ainsi le risque en principal. Envoyer deux instructions simultanément ne crée pas ce lien, et le mécanisme ne supprime pas tous les coûts de remplacement ni les besoins de liquidité. [BIS — PFMI principles 8 and 12][BCBS — RMA20 foreign exchange settlement risks]
Les confirmations supplémentaires de BTC réduisent le risque de réorganisation, mais ne confirment pas une réception bancaire. PFMI traitent aussi de la finalité juridique. Le nombre de blocs ne prouve ni le paiement fiat ni l’exécution du contrat ; la règle d’acceptation de BTC doit correspondre au risque précis, sans promettre de certitude absolue. [BIS — PFMI principles 8 and 12][Bitcoin Developer Guide — Payment Processing]
Si les 60000 USD attendus n’arrivent pas à temps, le destinataire peut devoir financer autrement son propre paiement exigible. C’est un problème de liquidité même si l’argent arrive plus tard. BCBS examine donc aussi les banques de règlement et les dépendances ; un retard ne signifie pas automatiquement l’insolvabilité de la contrepartie. [BCBS — RMA20 foreign exchange settlement risks]
Pour chaque jambe, consigner montant, bénéficiaire, limite d’annulation, condition de finalité et réception vérifiée. Rapprocher l’identifiant de transaction BTC de la prestation convenue, pas seulement d’un avis d’envoi. Garder les transferts non résolus dans l’exposition ; répéter automatiquement sans vérifier peut doubler un paiement. [BCBS — RMA20 foreign exchange settlement risks][Bitcoin Developer Guide — Payment Processing]
Pour une vision complète, lisez aussi Counterparty risk, Delivery versus payment, Confirmation, Collateral. Cette entrée est également citée par Custodial Exchange, Institutional OTC desk, Counterparty risk, Delivery versus payment.