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Delivery versus payment

Livraison contre paiement

Jeanne veut vendre du bitcoin, mais pas l’envoyer puis attendre en vain son argent. L’acheteur a la même crainte dans l’autre sens. Delivery versus payment, ou DvP, répond précisément à ce problème : la livraison définitive de l’actif doit être liée au paiement définitif. L’essentiel est de protéger les deux parties, pas seulement de transférer vite.

Delivery versus payment (DvP) signifie livraison contre paiement. Le mécanisme lie la livraison définitive d’un actif au paiement définitif, afin qu’aucune partie ne se dessaisisse de ce qu’elle doit sans recevoir la contrepartie correspondante. L’opération peut néanmoins rester inachevée et entraîner d’autres coûts.

Jeanne ne veut pas envoyer de BTC à Pierre avant d’être payée. Pierre ne veut pas payer avant de recevoir le bitcoin. DvP traite cette incertitude par les règles du règlement, c’est-à-dire l’exécution effective des deux obligations. Les Principes pour les infrastructures de marchés financiers, PFMI, exigent que le règlement définitif d’un côté dépende de celui de l’autre. Ici, le caractère définitif est un état du transfert établi par les règles et le cadre juridique du système ; accepter un ordre ne suffit pas. Il ne s’agit pas simplement de demander aux personnes de se faire davantage confiance. [1]

Dans notre exemple, Jeanne et Pierre conviennent de 1 BTC pour 60 000 USD ; ce n’est pas une cotation actuelle. Pierre ne fournit pas l’argent. Un mécanisme DvP fonctionnant correctement empêche alors Jeanne de livrer irrévocablement le bitcoin tout en restant impayée. L’opération peut demeurer non réglée sans que la vendeuse perde l’actif livré. La même protection doit jouer pour l’acheteur si le bitcoin manque. Elle vise le risque de perdre le principal échangé, sans promettre que chaque accord aboutira. [1]

Lorsqu’il y a de nombreuses opérations, chaque obligation ne doit pas nécessairement déclencher un virement distinct. Le règlement brut traite les obligations individuellement ; le règlement net porte sur leur solde après compensation. BIS distingue le modèle 1, qui règle individuellement actifs et argent ; le modèle 2, qui livre les actifs individuellement et règle l’obligation monétaire nette à la fin du cycle ; et le modèle 3, qui compense les deux côtés. Dans le modèle intermédiaire, la garantie de paiement de l’opérateur assure le lien. Livrer plus tôt ne revient donc pas simplement à attendre l’acheteur sans protection. Le nom du modèle ne dispense toutefois pas d’examiner ses règles et sa garantie. [2]

L’argent de Pierre peut être bloqué pour l’opération sans que Jeanne l’ait reçu. La réservation limite temporairement son utilisation ; elle ne constitue pas encore un transfert définitif. DvP peut s’appuyer sur la coordination de systèmes ou sur des cycles de règlement. Selon les PFMI, la protection tient au lien entre les règlements définitifs, pas à l’obligation de tout terminer dès qu’un bouton est pressé. Pour un service donné, la durée de réservation et les conditions de libération comptent donc aussi. [1] [2]

Deux registres liés n’ont pas besoin de fonctionner dans la même application. BIS et la Bank of England l’ont étudié en 2023 dans Project Meridian. Le prototype reliait un registre immobilier à RTGS, un système de règlement individuel et continu des paiements en monnaie de banque centrale. Un opérateur de synchronisation coordonnait le changement de propriétaire et le transfert d’argent, de façon à les rendre dépendants l’un de l’autre. Il s’agissait d’un prototype documenté et d’une expérience d’infrastructure précise. Cela ne prouve pas que tout service portant l’étiquette DvP offre automatiquement la même protection. [3]

Jeanne et Pierre ne bénéficient pas de DvP simplement parce qu’ils cliquent simultanément sur envoyer. Les BTC suivent les règles du réseau Bitcoin, l’argent ordinaire celles du système bancaire. La confirmation d’une transaction Bitcoin concerne sa place dans la chaîne. Des confirmations supplémentaires renforcent la protection contre une modification de cet historique, mais ne confirment pas le paiement bancaire. Un service DvP entre BTC et monnaie ordinaire doit expliquer le lien réel entre les deux prestations et les conditions de leur caractère définitif. Une capture de l’ordre bancaire ou un identifiant de transaction Bitcoin ne crée pas ce lien. [1] [4]

Si l’opération échoue, Jeanne peut conserver son bitcoin tout en manquant d’argent pour un paiement qu’elle doit effectuer. Elle peut aussi devoir trouver un autre acheteur à un prix moins favorable. DvP vise le risque de livrer le principal sans contrepartie ; les coûts de remplacement et les besoins de liquidité ne disparaissent pas. La fiabilité opérationnelle, les règles juridiques et la garde des fonds pendant l’attente restent importantes. Protéger l’échange ne garantit donc ni un bon prix, ni une disponibilité permanente, ni un intermédiaire à l’abri des difficultés. [1] [2]

Pour un service donné, cherchez qui contrôle le bitcoin et l’argent, ce qui déclenche leur transfert et à partir de quand celui-ci ne peut plus être révoqué unilatéralement selon les règles applicables. Examinez ensuite l’absence de paiement ou d’actif : qu’est-ce qui reste bloqué, qui décide et quand les fonds redeviennent-ils disponibles ? Une vérification utile de DvP couvre une défaillance entre les étapes et la reprise du fonctionnement, pas seulement une démonstration réussie. C’est là que se distingue un mécanisme documenté d’un message rassurant à l’écran. [1] [3]

Pour une vision complète, lisez aussi Settlement risk, Counterparty risk, Finality, Confirmation. Cette entrée est également citée par Settlement risk, Finality.

DOC · 001BIS — PFMI principle 12Documentation DOC · 002BIS — On the future of securities settlement (2020)Documentation DOC · 003BIS — Project Meridian (2023)Documentation DOC · 004Bitcoin Developer Guide — Payment ProcessingDocumentation
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