Delivery versus payment (DvP) règle la livraison si et seulement si le paiement correspondant est réglé. Ce mécanisme protège le principal livré sans contrevaleur, mais ne garantit ni l’achèvement de chaque transaction ni l’absence de tout risque.
PFMI exigent de relier la finalité des deux obligations. Le vendeur ne doit pas livrer irrévocablement sans paiement définitif, ni l’acheteur payer définitivement sans livraison. DvP décrit le résultat du mécanisme complet ; deux avis d’envoi ne le prouvent pas. [BIS — PFMI principle 12]
Exemple construit : 1 BTC contre 60000 USD. Si l’acheteur ne fournit pas les fonds, un DvP fonctionnel ne libère pas la livraison définitive de BTC. La transaction peut rester non réglée sans perte du principal du vendeur ; les coûts d’attente ou de remplacement ne disparaissent pas pour autant. [BIS — PFMI principle 12]
BIS distingue le modèle 1, brut pour actifs et fonds ; le modèle 2, actifs bruts et fonds nets ; et le modèle 3, net pour les deux. Dans le modèle 2, les fonds sont définitivement réglés en fin de cycle. Le numéro seul n’explique pas les garanties du modèle. [BIS — On the future of securities settlement (2020)]
DvP ne signifie pas forcément terminer immédiatement chaque transaction. PFMI étendent la protection au règlement net. Réduire l’attente peut aider, mais fonds et actifs doivent être disponibles au bon moment ; réserver des fonds n’est pas encore les transférer définitivement. [BIS — PFMI principle 12][BIS — On the future of securities settlement (2020)]
BIS et Bank of England ont testé dans Project Meridian (2023) un opérateur reliant RTGS à un registre immobilier. L’expérience coordonne les changements de propriété des fonds et actifs entre registres. C’est un prototype décrit, pas la preuve que tout service nommé DvP fonctionne ainsi. [BIS — Project Meridian (2023)]
Pour BTC contre fiat, envoyer en parallèle un ordre bancaire et une transaction bitcoin ne suffit pas. Confirmer BTC ne confirme pas le volet monétaire. La définition DvP exige de démontrer le lien conditionnel entre prestations effectives et leur finalité ; la visibilité on-chain ne remplace pas ce lien. [BIS — PFMI principle 12][Bitcoin Developer Guide — Payment Processing]
DvP vise le risque en principal d’un échange. Coûts de remplacement d’une transaction échouée, manque de liquidité, panne de l’opérateur et incertitude juridique peuvent subsister. Un règlement bloqué sans perte de principal n’équivaut pas à des fonds disponibles et une transaction achevée. [BIS — PFMI principle 12][BIS — On the future of securities settlement (2020)]
Identifier qui contrôle les deux jambes, quand les transferts deviennent définitifs et les conséquences d’un échec entre étapes. Vérifier les règles de libération des réservations et la responsabilité de l’intermédiaire. Tester DvP exige aussi un paiement ou un actif manquant, pas seulement une démonstration réussie. [BIS — PFMI principle 12][BIS — Project Meridian (2023)]
Pour une vision complète, lisez aussi Settlement risk, Counterparty risk, Finality, Confirmation. Cette entrée est également citée par Settlement risk, Finality.