OCC Interpretive Letter 1170 interprète des pouvoirs existants au 22 juillet 2020. Distingue conclusion, institutions, conditions et évolution du slogan sur les banques et bitcoin.
Dans 1170 du 22 juillet 2020, OCC confirme qu’une banque nationale peut conserver des cryptoactifs clients et leurs clés. Elle n’impose pas le lancement général d’un service. Distingue pouvoir légal et produit opérationnel doté de contrat et de moyens. [OCC — Interpretive Letter 1170, July 22, 2020]
Le raisonnement suit la garde de biens, documents et clés électroniques. 12 CFR 7.5002 permet l’exécution électronique d’activités autrement permises. Comparaison : protéger une clé BTC plutôt qu’un document physique. Le support ne donne pas cours légal au bitcoin et ne crée pas de pouvoir illimité. [OCC — Interpretive Letter 1170, July 22, 2020]
1170 étend expressément ses conclusions aux associations fédérales d’épargne. Ce n’est pas une règle mondiale pour toute entité appelée banque. Vérifie juridiction, agrément et rôle contractuel ; un client hors des États-Unis n’obtient pas automatiquement un service local. [OCC — Interpretive Letter 1170, July 22, 2020]
Pour les banques nationales habilitées, référence à 12 CFR Part 9 ; pour les associations fédérales, Part 150. La conservation peut être non fiduciaire. Un exécuteur testamentaire administrant des BTC et un simple exécutant d’ordres n’ont pas automatiquement le même mandat. Devoir fiduciaire ne promet pas rendement positif. [OCC — Interpretive Letter 1170, July 22, 2020]
Note 37 décrit copie de clé et transfert du contrôle à la banque. Notre modèle : deux copies d’un secret permettent deux usages unilatéraux, pas Multisig. La déclaration commune de juillet 2025 avertit qu’une copie conservée par le client peut empêcher de prouver le contrôle bancaire. L’exemple ancien n’est pas automatiquement conforme aujourd’hui. [OCC — Interpretive Letter 1170, July 22, 2020][Federal banking agencies — Crypto-Asset Safekeeping, July 2025]
Note 39 cite règlement, exécution, registres, rapports et sous-dépositaires. 1184 de mai 2025 précise les achats et ventes sur ordre client. Notre ordre de vendre 2 BTC n’autorise pas à investir tout le reste ; mandat et devoirs de sous-conservation restent précis. [OCC — Interpretive Letter 1170, July 22, 2020][OCC — Interpretive Letter 1184, May 7, 2025]
La lettre demande sécurité, gestion des risques, séparation des tâches, protection, analyse juridique et audit adapté. Deux personnes peuvent valider un retrait, mais clés, registres et reprise doivent aussi être vérifiés. Avant acceptation du compte, examiner besoins et capacité ; le nom OCC ne prouve pas un audit réussi. [OCC — Interpretive Letter 1170, July 22, 2020]
En mars 2025, 1183 abroge la procédure spéciale de 1179 de 2021 et réaffirme 1170 ; surveillance et droit demeurent. 1184 de mai précise exécution et externalisation. Toutes les banques ne deviennent pas dépositaires, ni BTC assurés : FDIC ne couvre pas les cryptoactifs. Une citation isolée de 2020 ne suffit pas aujourd’hui. [OCC — Interpretive Letter 1183, March 7, 2025][OCC — Interpretive Letter 1184, May 7, 2025][FDIC — Financial Products That Are Not Insured]
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