Basel Crypto Standard désigne le cadre prudentiel BCBS. Cette révision décrit SCO60 et DIS55 dans la version du 1er janvier 2026 ; l’application juridique dépend de la transposition locale.
La charte BCBS précise que ses décisions n’ont pas force de loi et reposent sur les engagements des membres. Pour BTC distinguer norme internationale, règles locales contraignantes et banques concernées. [BCBS — Charter] Par exemple, le règlement UE 2024/1623 a ajouté l’article 501d du CRR et son régime transitoire propre, pas simplement le nom Basel. [EU — Regulation 2024/1623, Article 501d]
En juillet 2024 BCBS a fixé au 1er janvier 2026 l’application des modifications et publications. Cela ne prouve pas un traitement BTC identique partout ce jour-là. [BCBS — Cryptoasset standards implementation (2024)]
SCO60 distingue 1a pour actifs traditionnels tokenisés, 1b pour actifs stabilisés sous conditions, puis 2a/2b. BTC non adossé n’est pas automatiquement groupe 1 ; le nom stablecoin ne suffit pas pour 1b. [Basel Framework — SCO60 (2026 version)]
Pour 2a la banque doit démontrer au superviseur les critères de produit, liquidité et données. Un ETF BTC ne suffit pas ; sinon 2b ne reconnaît pas les couvertures dans ce régime. [Basel Framework — SCO60 (2026 version)]
En 2b, 1250% porte sur la plus grande valeur absolue des positions longues ou courtes agrégées par actif. Notre modèle : exposition 100 USD, RWA 1250 USD et, au taux supposé de 8%, capital 100 USD, non 1250 USD de liquidités. Ce calcul n’est pas exhaustif. [Basel Framework — SCO60 (2026 version)]
Le groupe 2 global ne devrait normalement pas dépasser 1% du capital Tier 1 et ne doit pas dépasser 2%. Fonds et ETF indirects comptent aussi ; ce n’est ni un pourcentage des dépôts ni une allocation BTC conseillée. [Basel Framework — SCO60 (2026 version)]
Au-delà de 1% : notification immédiate, correction rapide et calcul ajusté du capital. Au-delà de 2%, tout le groupe 2 reçoit le traitement en capital 2b. Ne pas simplement soustraire les positions BTC courtes des longues pour la limite. [Basel Framework — SCO60 (2026 version)]
DIS55 sépare activités qualitatives et données d’exposition, capital, comptabilité et liquidité. Un tableau BTC n’autorise pas l’achat ni ne prouve une garde sûre ; lire périmètre et date avec les règles bancaires. [Basel Framework — DIS55 (2026 version)]
Pour une vision complète, lisez aussi Accounting Policy, Capital Requirement, Bank Bitcoin custody. Cette entrée est également citée par Accounting Policy, Capital Requirement.