Capital Requirement signifie exigence de fonds propres : une règle sur leur quantité et leur qualité par rapport aux risques d’une banque ou à la taille de ses positions, comme ses prêts et ses investissements. Un ratio de capital compare ces fonds propres à la base de calcul pertinente. Pour une banque qui travaille avec BTC, l’activité, la juridiction et la période comptent ; un seul pourcentage ne décrit pas tout le régime.
Jeanne lit qu’une banque a renforcé ses fonds propres et imagine davantage de billets dans un coffre. Pourtant, les fonds propres ne sont pas une pile d’espèces séparée. La Banque centrale européenne, abrégée ECB en anglais, les présente comme un financement qui aide à absorber les pertes. Ils comprennent notamment des apports des actionnaires et des bénéfices conservés. Les dépôts des clients sont, eux, une dette envers ces clients. Une perte sur un prêt impayé ou sur une position propre en BTC peut réduire le capital. Son rôle est d’aider à supporter cette perte, pas de prétendre qu’elle est impossible. [1]
RBC20 fixe des minima de base par rapport aux RWA, les actifs pondérés en fonction des risques : CET1 à 4,5 %, Tier 1 à 6 % et fonds propres totaux à 8 %. CET1 désigne les fonds propres de la meilleure qualité, notamment les actions ordinaires admissibles et les bénéfices non distribués. Tier 1 les comprend et ajoute d’autres instruments admissibles capables d’absorber des pertes pendant la poursuite de l’activité. Le total inclut en plus des fonds propres complémentaires admissibles. Ce sont des exigences sur des catégories imbriquées, pas trois taux à additionner. La banque doit toutes les respecter, après les ajustements réglementaires prescrits. [2]
Les RWA ne sont pas seulement la somme des valeurs comptables des actifs. Ils constituent une base qui traduit les risques selon des méthodes définies. Le risque de crédit comprend le non-paiement d’un emprunteur, le risque de marché les mouvements de prix, et le risque opérationnel les défaillances de processus, de personnes ou de systèmes. Les règles ramènent ces domaines à une mesure commune pour le calcul du capital. Deux banques ayant autant d’actifs peuvent donc avoir des RWA différents. Pour BTC, la position réelle et son classement réglementaire comptent, pas seulement le nombre de bitcoins. [2]
Dans notre modèle, une banque possède 100 millions USD de RWA et 10 millions USD de fonds propres réglementaires totaux. Son ratio est de 10 %. Le minimum de base de 8 % correspond à 8 millions USD, soit une différence de 2 millions. Jeanne ne doit pas en déduire que cette somme peut être immédiatement distribuée aux actionnaires. L’exemple ignore d’autres exigences et la composition des fonds propres. Un ratio total suffisant peut coexister avec un manque de capital dans une catégorie de qualité supérieure exigée. Le résultat explique le calcul ; il ne prouve ni une somme librement disponible ni le respect de toutes les règles. [2]
Dans la supervision européenne, l’ECB distingue le socle Pillar 1, la Pillar 2 Requirement supplémentaire liée aux risques propres à la banque et les coussins de fonds propres. Ces coussins sont des exigences de capital supplémentaires, pas des estimations comptables de dépenses futures. Pillar 2 Guidance constitue une attente prudentielle distincte pour les périodes de tensions, et non la même catégorie juridique qu’une exigence contraignante. Les deux comptent, mais ne doivent pas être confondues. Pour un établissement qui travaille avec BTC, Jeanne doit donc connaître la décision de supervision et le régime applicables, plutôt que déduire une majoration universelle d’un article. [1]
Le leverage ratio, ou ratio de levier, n’utilise pas de pondérations de risque. L’ECB le définit comme Tier 1 divisé par la mesure d’exposition totale pertinente, y compris les éléments hors bilan. Ceux-ci comprennent certains engagements qui ne figurent pas comme des actifs ordinaires au bilan. L’objectif est de limiter des positions excessives par rapport au capital, même si le calcul fondé sur les risques semble favorable. Le minimum européen de base de 3 % n’est donc pas un supplément de 3 % des mêmes RWA. Le dénominateur diffère et d’autres exigences peuvent s’appliquer à une banque donnée. [3]
Une banque peut posséder des BTC, négocier un instrument lié à leur prix ou conserver les actifs de clients. Ces activités ne créent pas automatiquement les mêmes expositions. SCO60, dans la version citée pour 2026, applique une pondération de risque de 1250 % au groupe 2b et limite aussi le second groupe par rapport aux fonds propres Tier 1. La pondération n’est toutefois pas directement un taux de capital exigé. La conservation pour des clients diffère également d’un investissement propre, tout en pouvant créer des risques opérationnels ou juridiques. Il faut préciser l’activité et le droit local avant d’évaluer son traitement prudentiel. [4]
Jeanne sait désormais qu’il faut lire la date, la qualité des actifs et le périmètre du rapport avec le ratio. Une donnée consolidée couvre le groupe d’entreprises concerné ; elle ne décrit pas nécessairement la seule banque avec laquelle elle a signé un contrat. Elle ne prouve à elle seule ni la liquidité, c’est-à-dire la capacité de payer à temps, ni l’accès aux BTC des clients, ni l’impossibilité d’une défaillance. Les pertes réelles et leur évolution comptent aussi. Une exigence de fonds propres limite les risques, mais ne remplace ni l’examen de toute la banque ni la vérification de la sécurité de conservation. [1]
Pour une vision complète, lisez aussi Basel Crypto Standard, Financialization, Credit risk. Cette entrée est également citée par Basel Crypto Standard, Financialization.