Fiduciary Duty désigne les obligations d’agir pour autrui. Diligence, loyauté et responsabilité dépendent du rôle, du droit et du mandat, pas seulement du titre.
CFA Institute distingue norme professionnelle et statut légal : l’adhésion seule ne rend pas fiduciaire. Pour BTC, identifier droit et prestation ; conseiller, gestionnaire de retraite et dirigeant ont des devoirs différents. [CFA Institute — Standard III(A): Loyalty, Prudence, and Care]
Pour les régimes soumis à ERISA, DOL décrit l’action au bénéfice des participants et bénéficiaires avec frais raisonnables. La préférence commerciale de l’employeur pour BTC ne constitue pas leur intérêt ; ce n’est pas universel. [US DOL — Meeting Your Fiduciary Responsibilities]
DOL souligne processus, compétence et documentation. Pour BTC, consigner alternatives, risques de garde, liquidité et raisons avant transaction. Signer un procès-verbal ne remplace pas l’analyse. [US DOL — Meeting Your Fiduciary Responsibilities]
L’interprétation SEC de 2019 vise diligence et loyauté des conseillers. Un conflit sur un produit BTC demande une information suffisante pour un consentement éclairé ; sinon l’éliminer ou l’atténuer suffisamment, sans formule générique. [SEC — Investment Adviser Conduct Interpretation (2019)]
Modèle propre : valeur constante 1 000 000 ; 0,2 % annuels coûtent 2 000, 0,8 % coûtent 8 000 ; écart 6 000 avant autres frais. Garde BTC moins chère ne signifie pas plus adaptée : comparer sécurité, périmètre et disponibilité. [US DOL — Meeting Your Fiduciary Responsibilities]
DOL décrit la responsabilité restante de sélection et suivi des prestataires délégués du régime. Le périmètre dépend du mandat et du droit ; gestionnaire BTC externe ne signifie pas exonération générale. [US DOL — Meeting Your Fiduciary Responsibilities]
SEC relie suivi à nature et durée du conseil ; un plan ponctuel n’est pas automatiquement une gestion continue. Pour BTC préciser périmètre, fréquence et changements sans écarter les devoirs impératifs. [SEC — Investment Adviser Conduct Interpretation (2019)]
Aucun devoir universel d’acheter ou éviter BTC n’en découle. Un gain ne prouve pas rétrospectivement la diligence ; une perte seule ne prouve pas automatiquement un manquement. Obligations, circonstances et preuves initiales comptent. [CFA Institute — Standard III(A): Loyalty, Prudence, and Care]
Pour une vision complète, lisez aussi Portfolio Rebalancing, Institutional Allocation, Pension Fund Adoption. Cette entrée est également citée par Pension Fund Adoption, Institutional Allocation, Portfolio Rebalancing, SAB 121.